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L’Inde

Conformité à l’import et soutien à l’audit
  • La classification de marchandises conformément à la nomenclature tarifaire harmonisée
  • L’application et le support des decisions locales concernant le classement tarifaire.
  • L’estimation et l’analyse des coûts.
  • L’analyse et la verification de l’évaluation douanière
  • L’application et le soutien des decisions concernant l’évaluation douaniére
  • La détermination et la vérification du pays d'origine des marchandises
  • L’application et le support des décisions locales concernant le pays d’origine
  • La gérance des procédures concernant les questions d’origine dans le cadre des accords de libre-échange (ALE)
  • Les exigences liées à la certification et a l’étiquetage de produits
  • Les règles imposées par le departement des douanes indiennes specialisé dans l’évaluation
Conformité à l’export
  • La classification tarifaire dans le cadre des activités liées à l’export
  • La gestion des demandes d'autorisation d’export.
  • Les embargos et sanctions économiques
  • Le filtrage des parties figurant sur les listes d'exclusion
  • Des évaluations de conformité dans le cadre des activités liées à l’export et l’assistance lors des audits.
Des services-conseils spécialisés visant à optimiser la réduction et le recouvrement des coûts de droits de douane.
  • Des services de vérification et de sollicitation concernant la qualification aux accords de libre-échange (ALE)
  • La réduction des coûts de droits de douane dans le cadre des activités d’import-export
  • Les zones économiques ciblées, Software Technology Parks of India et autres parcs technologiques réservés à la fabrication de matériel informatique, de logiciels et d’équipement biotechnologique.
  • Les carnets ATA
  • Des analyses visant à identifier les opportunités de réduction des coûts de droits de douane.
Les programmes de sécurité dans le cadre de la chaîne d'approvisionnement mondiale
L’application au certificat OEA  

L’assistance à l’import-export
  • La conformité pré et post dédouanement
  • Les audits relatifs à la facturation des frais de courtage
  • Un support personnalisé concernant l’application des procédures spécifiques au client
  • Des services-gérés en matière de processus douaniers
  • Les audits douaniers sur place ou à distance
  • L’archivage des documents relatifs aux opérations douanières dans l’éventualité d’audits
  • La conformité concernant la sécurité des produits et les marchandises dangereuses
  • Un support personnalisé des  procédures administratives douanières
Des formations sur la conformité dans le cadre de l’import-export et autres services d'information
  • Des séminaires et webinaires au sein de l’entreprise
  • Des séminaires et webinaires ouverts au public

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